Règlement REACH –
Conformité des produits Norres Baggerman

Le règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) concernant l’enregistrement, l’évaluation, l’autorisation et la restriction des substances chimiques est entré en vigueur le 1er septembre 2008.

En tant que fabricant d’articles, nous avons le statut d’« utilisateur en aval » au sein de la chaîne d’approvisionnement. Nous ne sommes ni fabricant de substances ni fabricant de mélanges et ne sommes donc pas soumis à l’obligation de pré-enregistrement.

Nous sommes conscients des exigences du règlement REACH et nous nous consacrons en permanence à sa mise en œuvre et à son contrôle. Cela comprend la vérification régulière de la liste candidate actuellement en vigueur ainsi que l’obtention des confirmations correspondantes de nos fournisseurs. À ce jour, tous nos fournisseurs ont confirmé la disponibilité continue des matières premières utilisées. La disponibilité de nos produits reste ainsi également garantie.

Conformément à l’article 33 du règlement REACH, nous vous informons que certains de nos produits contiennent des SVHC à une concentration supérieure à 0,1 % en masse, conformément à la liste candidate du 04/02/2026. Les produits concernés sont indiqués dans le tableau ci-dessous. Il s’agit des substances suivantes :

Plomb (n° CAS 7439-92-1) / n° CE 231-100-4

Nickel (n° CAS 7440-02-0) / n° CE 231-111-4

Triphénylphénol (n° CAS 3140-01-0)

Selon les confirmations de nos usines dont nous disposons, nos autres articles ne contiennent aucune substance SVHC en quantités soumises à déclaration conformément à la liste candidate du 04/02/2026. Les impuretés sont exclues de cette déclaration.

Nous attirons votre attention sur le fait que les tuyaux et raccords que nous livrons sont destinés à un usage professionnel. Nous partons du principe que les exigences prévues à l’article 6 de l’ordonnance allemande sur la sécurité et la santé au travail, « Mesures de protection fondamentales lors de l’utilisation d’équipements de travail », sont respectées.

Norres Baggerman Group

Aperçu de nos produits contenant des SVHC conformément à la liste candidate du 04/02/2026 :