Marquage CE et UKCA

Le marquage CE atteste que le produit concerné répond aux exigences d’une ou de plusieurs directives ou réglementations européennes dans le champ d’application desquelles il entre, par exemple les récipients à pression simples, la sécurité des jouets, les produits de construction, les équipements électriques, etc. Lorsqu’un produit porte le sigle CE, il peut être commercialisé sans restriction dans tous les pays de la CE.

Appliqué aux systèmes de tuyaux Norres Baggerman, cela signifie ce qui suit :

1. Conformément à la définition de la directive Machines 2006/42/CE, nos produits ne relèvent ni de la définition d’une machine ni de celle d’un composant de sécurité. En outre, il ne s’agit généralement pas de produits au sens d’autres réglementations imposant le marquage CE, par exemple la directive Basse Tension, la directive CEM ou le règlement relatif aux dispositifs médicaux, etc.
2. Les produits qui ne relèvent d’aucune des directives CE mentionnées ci-dessus ne doivent pas être munis d’un marquage CE. Par conséquent, nous ne sommes pas, non plus, autorisés à établir une déclaration de conformité, c’est-à-dire une déclaration du fabricant.
3. Les flexibles qui relèvent de la directive relative aux équipements sous pression 2014/68/UE peuvent être concernés par le marquage CE. Cela doit toutefois être vérifié pour chaque cas d’application individuel car cela dépend des conditions d’exploitation.

Étant donné que les conditions d’exploitation chez l’utilisateur échappent à notre sphère d’influence et que la diversité des conceptions est trop importante, aucune garantie ne peut être donnée quant à l’exactitude des informations.

Le marquage UKCA, UK Conformity Assessed, est le marquage britannique de conformité pour certains produits mis sur le marché en Angleterre, au pays de Galles et en Écosse. Il a été introduit à la suite du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne et remplace le marquage CE européen dans différents domaines de produits. Toutefois, le marquage CE continue d’être reconnu pour certains groupes de produits. Les exigences applicables dépendent de la législation britannique pertinente. En raison de dispositions réglementaires particulières, les règles européennes relatives au marquage CE continuent de s’appliquer en partie en Irlande du Nord. Dans certains cas, le marquage UKNI peut également être requis.

La nécessité d’un marquage UKCA, UKNI ou CE pour un produit dépend de la catégorie de produit concernée, de l’utilisation prévue ainsi que du marché de destination.